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OBJET

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De même, vous êtes averti que, dans certains cas, des conditions particulières peuvent être établies pour l'utilisation de contenus et/ou services spécifiques du Site ; l'utilisation de ces contenus ou services impliquera l'acceptation des conditions particulières qui y sont spécifiées.

SERVICES

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Pour plus d'informations, consultez « Conditions d'utilisation ».

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE



L'Utilisateur reconnaît et accepte que tout contenu affiché sur le Site Internet et, notamment, les designs, textes, images, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, ou tout autre signe susceptible d'un usage industriel et/ou commercial font l'objet de aux droits de propriété intellectuelle et à toutes marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, tous droits de propriété industrielle et intellectuelle, sur le contenu et/ou tout autre élément inséré dans la page, qui sont la propriété exclusive de MONR. et/ou des tiers, qui ont le droit exclusif de les utiliser dans le trafic économique. Pour toutes ces raisons, l'Utilisateur s'engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou de toute autre manière communiquer publiquement, transformer ou modifier ce contenu, exonérant ainsi l'entreprise de toute réclamation découlant du non-respect de ces obligations. En aucun cas, l’accès au Site n’implique aucun type de renonciation, transmission, licence ou cession totale ou partielle desdits droits, sauf disposition expresse contraire. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation du Site ne confèrent aux Utilisateurs aucun autre droit d'utiliser, de modifier, d'exploiter, de reproduire, de distribuer ou de communiquer publiquement le Site et/ou son Contenu autre que ceux expressément prévus ici. Toute autre utilisation ou exploitation de tout droit sera soumise à l'autorisation préalable et expresse spécifiquement accordée à cet effet par MONR ou le tiers titulaire des droits concernés.

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Dans le cas où une stipulation des présentes Conditions Générales d'Utilisation serait inapplicable ou nulle en vertu de la législation applicable ou à la suite d'une résolution judiciaire ou administrative, cette inapplicabilité ou nullité ne rendra pas les présentes Conditions Générales d'Utilisation inapplicables ou nulles en tant que telles. entier. Dans de tels cas, MONR procédera à la modification ou au remplacement de ladite stipulation par une autre valide et exécutoire et qui, dans la mesure du possible, atteint l'objectif et l'intention reflétés dans la stipulation originale.

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