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OBJET

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Il est également porté à votre connaissance qu’il pourra, à certaines occasions, être établi des conditions particulières pour l’utilisation sur le Site Web de contenus et/ou de services spécifiques ; l’utilisation de ces contenus ou services impliquera l’acceptation des conditions particulières qui y sont spécifiées.

SERVICES

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Pour plus d’informations, consulter "Conditions d’utilisation du service".

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L’Utilisateur reconnaît et accepte que tous les contenus affichés sur le Site Web et, en particulier, les créations, textes, images, logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, ou tout autre signe susceptible d’une utilisation industrielle et/ou commerciale sont soumis à des droits de Propriété intellectuelle et que toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs, ainsi que tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle sur les contenus et/ou tout autre élément inséré dans la page, sont la propriété exclusive de MONR. et/ou de tiers, lesquels disposent du droit exclusif de les utiliser dans le trafic économique. Pour toutes ces raisons, l’Utilisateur s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou, de toute autre manière, communiquer publiquement, transformer ou modifier ces contenus, en dégageant la société de toute réclamation résultant du non-respect de ces obligations. En aucun cas l’accès au Site Web n’implique une quelconque renonciation, transmission, licence ou cession totale ou partielle desdits droits, sauf disposition expresse contraire. Les présentes Conditions générales d’utilisation du Site Web ne confèrent aux Utilisateurs aucun autre droit d’utilisation, de modification, d’exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique du Site Web et/ou de ses Contenus, autre que ceux expressément prévus ici. Toute autre utilisation ou exploitation de quels que droits que ce soit sera soumise à l’autorisation préalable et expresse, spécifiquement accordée à cet effet, par MONR ou par le tiers titulaire des droits concernés.

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LIENS

 

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COOKIES

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RÉSOLUTION DES CONFLITS. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION.

 

Les présentes Conditions générales d’utilisation, ainsi que l’utilisation du Site Web, seront régies par la législation espagnole, qui sera applicable pour tout ce qui n’est pas prévu dans les présentes conditions en matière d’interprétation, de validité et d’exécution.

MONR et l’Utilisateur, avec renonciation expresse à toute autre juridiction, se soumettent aux Cours et Tribunaux d’ALMERIA pour tout litige pouvant découler de l’existence, de l’interprétation ou de l’application des présentes Conditions générales ; sauf dans les cas où l’utilisateur a la qualité de consommateur ou d’utilisateur conformément aux lois applicables, auquel cas la présente clause ne sera pas applicable.

Dans l’hypothèse où l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions générales d’utilisation serait inexécutable ou nulle en vertu de la législation applicable ou à la suite d’une décision judiciaire ou administrative, cette inexécutabilité ou nullité n’entraînera pas l’inexécutabilité ou la nullité de l’ensemble des présentes Conditions générales d’utilisation. Dans ces cas, MONR  procédera à la modification ou au remplacement de ladite stipulation par une autre qui soit valable et exécutoire et qui, dans la mesure du possible, atteigne l’objectif et l’intention reflétés dans la stipulation initiale.